La loi des blogs

23 janvier 2015

blogs

Dès 2006  des  problèmes juridiques étaient rencontrés par certains bloggers, un petit point sur leurs droits et devoirs s’imposait.

 

Le 31 mars, le CEO Bloggers’ Club a posté un nouvel article de 01informatique sur l’environnement juridique du blogging. Ce blog communautaire regroupe les chefs d’entreprise qui tiennent un blog, en dehors de leur travail. Des personnalités comme Emmanuel Vivier, Loïc le Meur ou encore Jacques Froissant en sont notamment membres.

Le Club reprend dans son article les points importants auxquels tout blogger devrait être sensibilisé car les problèmes juridiques sur le net sont de plus en plus nombreux. Les histoires de La boîte à Images ou de Jean Marc Morandini, qui ont déjà été abordées, sont des exemples significatifs.

Tout d’abord, il faut savoir que « le blog relève du régime de la Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN) du 21 juin 2004. » Dans son article 1er, elle exprime clairement que la liberté d’expression s’applique également sur Internet et sur les blogs : « La communication au public par voie électronique est libre ». Cependant la loi attend des bloggers qu’ils soient « responsables et qu’ils dénoncent les abus » (contenus contraires aux bonnes mœurs, propos injurieux, racistes…) lorsqu’ils en rencontrent.

D’autre part, le sujet des droits d’auteur est très épineux sur Internet. Alain Korkos en a d’ailleurs fait les frais dernièrement sur son blog La Boîte à Images où il a publié les photos d’une agence de photographie. A défaut d’avoir préalablement demandé l’autorisation de publication à ladite agence, Alain Korkos se voit obligé de prendre un avocat pour se défendre. Car, « conformément aux dispositions de l’article 9 du Code civil, que ce soit dans un blog, un photoblog ou un vidéoblog, la mise en ligne de l’image d’un tiers est soumise à l’autorisation préalable de celui-ci ». Pourtant, dans la blogosphère, la plupart des bloggers ont l’habitude de prendre des informations et illustrations sur divers blogs/sites pour les publier sur le leur…

Les lois concernant les blogs et plus globalement Internet sont encore trop peu connues des bloggers et des internautes, faîtes tourner l’info !

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